Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») ont pour objet d’informer tout éventuel Acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (ci-après «  HL » procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits par HL à l’acheteur (ci-après « l'Acheteur »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des produits proposés par HL sur son site accessible par le réseau Internet à l'adresse https://www.heloise-levieux.net/

En conséquence, le fait pour l'Acheteur de commander un produit proposé à la vente sur le Site de HL emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa Commande.

Il est entendu que l’Acheteur est une personne physique majeure ou ayant tout au moins la capacité juridique de contracter. Dans le cas contraire, l’Acheteur doit obligatoirement obtenir l’autorisation de son représentant légal préalablement à toute commande.

HL se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la Commande sont celles acceptées par l'Acheteur au moment de la passation de la Commande.

Livraison

Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 3 à 15 jours ouvrés (hors congés spécifiés) et selon stock disponible.

Toutes nos livraisons sont assurées par la Poste et par le transporteur DPD. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours pour un envoi en Colissimo et idem avec le transporteur DPD.

Toutes les expéditions se font en courrier suivi. Les créations HL  sont soigneusement emballées.

La Poste et le transporteur DPD se chargent de l'envoi des colis. Ainsi, HL ne saurait être tenue responsable d'éventuels dommages causés durant l'acheminement postal, ni du retard de livraison dus aux éventuelles défaillances des services postaux, ni de la perte du colis. Pour autant n'hésitez pas à nous contacter, nous tenterons ensembles de trouver un arrangement. Les frais de port comprennent les frais d'envoi ainsi que les frais d'emballage.

Note à l'intention des acheteurs internationaux : Vous êtes responsable des frais de douanes et taxes qui sont propres à votre pays.

En cas de retard de livraison de plus de 3 jours, nous vous conseillons tout d'abord de vérifier votre numéro de suivi, puis de contacter le site de la Poste et le site DPD.com pour vous assurer que votre paquet n'est pas en instance ; enfin le cas échéant, de nous signaler ce retard par email.

Frais de port

Les frais de port sont calculés en fonction du poids et de la taille du/des produits(s) expédiés.

Les frais sont indiqués à l’issue de la commande, avant le paiement.
Dans le cas d’un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception du colis par l’Acheteur. Ces taxes dépendent du pays et sont à a charge de l’Acheteur. HL ne possède aucune information quant au montant exact de ces taxes.

Disponibilité des produits

Certains articles ne sont stockés qu'en quantités limitées et l'offre du site https://www.heloise-levieux.net/ alors conditionnée à la disponibilité des articles. Dans le cas d'une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par email dans les meilleurs délais. Nous vous proposerons alors un nouveau délai ou un produit équivalent ou le remboursement de cet article.

Toutes nos créations sont fabriquées à la main, en atelier, à Colpo  Toutes sont réalisées en séries limitées. Si un article vous intéresse et qu’il n’est plus disponible n’hésitez à  demander si une nouvelle fabrication est possible à : contact.hl56@gmail.com.

Tarifs

Les tarifs des produits vendus sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises sur la page de vente.

Les prix de vente des produits en ligne sur le site de HL indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la Commande par l'Acheteur.  Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par HL à tout moment. Cette modification sera signalée à l'Acheteur avant toute Commande. Les prix sont applicables dans le cadre de la vente à distance.

En cas d’offre promotionnelle, le prix pratiqué sera celui mentionné lors de la conclusion du contrat. La durée de validité de l’offre promotionnelle sera spécifiée au Client, via le site ou sur le devis, le cas échéant.

Ces prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d'expédition sont indiqués sur le site. 
 HL ne peut être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, HL informera l’Acheteur dans les meilleurs délais. L’Acheteur pourra maintenir sa commande, la modifier ou l’annuler.

Modalités de paiement

Toute Commande implique paiement. Ces Commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises. Les éventuels frais bancaires restent à la charge de l'Acheteur (y compris dans le cas d'un remboursement).

HL se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du site de HL y compris à l'occasion de commandes antérieures.

Conclusion du contrat de vente à distance

La conclusion du contrat de vente entre le Client et l’Acheteur sera conclue selon les étapes et modalités décrites dans le présent article.

Le Client peut passer une commande :

• Via le site Internet : https://www.heloise-levieux.net/
• Par téléphone, au numéro suivant : 0649790439. Le tarif de la conversation téléphonique sera celui appliqué par son opérateur pour une conversation vers la France métropolitaine, depuis son lieu de résidence
• Par mail : contact.hl56@gmail.com.

Le client pourra consulter les informations sur les caractéristiques du/des produit(s), puis faire le choix du/des produit(s) ; il devra lire les informations mises à sa disposition sur les modalités de paiement et de. livraison et remplir les renseignements qui lui seront demandés. Enfin, pour valider sa commande, il devra impérativement lire et accepter les CGV.

Le Client recevra par mail la confirmation de sa commande, ainsi qu’un lien vers les présentes Conditions générales de Vente. Il recevra ensuite un mail qui l’informe de la préparation, puis de l’expédition de sa commande.

La validation des étapes décrites ci-dessus et/ou le « double clic de validation  » (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) vaudront preuve de la transaction.

HL se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement ou de ne pas confirmer une commande, pour quelque raison que ce soit, par exemple en cas de difficulté d’approvisionnement pour un produit ou suite au constat d’une difficulté concernant la commande reçue. Dans ce cas, il informera le Client par mail.
La livraison des produits se fera à l’adresse indiquée par le Client.

Conformément à l’article 1316-1 du Code Civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.

Propriété des marchandises

Toutes les marchandises restent la propriété de HL jusqu’à complet paiement du prix. L’Acheteur sera néanmoins responsable des risques de dégradation, de destruction et de perte.

Produits

Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros.
 Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre.

Délai de rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception du colis comportant les produits commandés, pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision.

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les commandes portant sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

L'Acheteur exerçant son droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article en termes de délai et de modalités de retour des produits, pourra obtenir un remboursement des produits retournés ainsi que des frais de livraison (au coût standard) de la Commande, conformément à l’article L221-24 du Code de la Consommation. Le remboursement se fera selon le moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.

Le remboursement interviendra au plus tard 14 jours après réception et contrôle de l’état des produits.

Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

L'Acheteur ou, le cas échéant, le destinataire de la Commande, doit informer HL de sa volonté de se rétracter de l'une des manières suivantes :
- contacter HL dans les 14 (quatorze) jours qui suivent la Commande par email à l’adresse suivante : contact.hl56@gmail.com ou par courrier avec AR au 4 kerjagu 56390 Colpo
Les produits doivent impérativement être retournés à HL en état neuf dans leur emballage d’origine dans les dix (10) jours à compter de la date à laquelle l’Acheteur a informé HL et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant leur date de réception. Les retours de produits renvoyés au-delà de ce délai ne seront pas acceptés. L’Acheteur doit veiller à ce que les produits soient remis dans leurs emballages d’origine, le tout correctement emballé et protégé pour éviter toutes détériorations durant le transport (ne pas utiliser d’enveloppe en papier). Les frais et risques d’expédition sont à la charge de l’Acheteur. 
La responsabilité de l'Acheteur pourra être engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et, le cas échéant, le bon fonctionnement des produits. Les produits retournés incomplets, utilisés, abîmés, salis ou endommagés ne seront donc pas repris.

Service après-vente

HL assure le SAV gratuitement pour les produits présentant un défaut de fabrication et pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis. Sont exclus de cette garantie les pertes ou les casses résultant d’une circonstance accidentelle ou le défaut résultant d’un choc ou d’une utilisation non conforme aux instructions fournies. Le SAV est assuré dans un délai maximum d’1 mois et les frais d’expédition de retour sont pris en charge par HL.

Confidentialité

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont gardées confidentielles par HL, qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

Propriété intellectuelle

La marque HL et tout contenu figurant sur le site sont et demeureront la propriété exclusive de SOHEM.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de la marque, nom de domaines, textes, commentaires, produits, modèles, emballages, boîtes, étiquettes, dessins et clichés, vidéos, charte graphique, conditionnements, systèmes indiquant les prix, chartes graphiques, logos, illustrations, ou tout autre contenu du Site pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès, écrit et préalable de HL est strictement interdite. Il en est  de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles et/ou utilisés sur le site.